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Marques déposées par la société SUTRE Bertrand
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MASCARET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MASCARET
SUTRE Bertrand

Numéro de dépôt :
4152726
Date de dépôt :
30/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2025
MASCARET de SUTRE Bertrand

Présentation de la marque MASCARET

Déposée le 30 janvier 2015 par la société SUTRE Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MASCARET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la société SUTRE Bertrand domicilié(e) 16 avenue Michel Montaigne - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 642 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSCVV, M. SUTRE BERTRAND domicilié(e) 16 AVENUE MICHEL MONTAIGNE - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France.

La marque MASCARET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASCARET arrivera à expiration en date du 30 janvier 2025.

SUTRE Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : ALTERVITIS


SUTRE Bertrand - 16 avenue Michel Montaigne - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France - SIREN 399642362


BSCVV, M. SUTRE BERTRAND - 16 AVENUE MICHEL MONTAIGNE - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Inscription le 29 mai 2019 - Concession de licence n°757876 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides.